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Listes des zones vulnérables aux nitrates

La directive Nitrates demande que soit révisée, au moins tous les 4 ans, la délimitation des zones dites "vulnérables". Ces zones sont caractérisées par une pollution diffuse en nitrates qui prend en compte les caractéristiques des sols ainsi que la teneur dans les eaux et leur zone d’alimentation. Elles concernent :

1) les eaux atteintes par la pollution :

  • eaux souterraines et eaux douces superficielles, notamment celles servant au captage d’eau destinée à la consommation humaine, dont la teneur en nitrates est supérieure à 50 milligrammes par litre ;
  • les eaux douces superficielles qui ont subi une eutrophisation susceptible d’être combattue de manière efficace par une réduction des apports en azote, dont la teneur en nitrates est supérieure à 18 milligrammes par litre.

2) les eaux menacées par la pollution :

  • eaux souterraines et eaux douces superficielles, notamment celles servant au captage d’eau destinée à la consommation humaine, dont la teneur en nitrates est comprise entre 40 et 50 milligrammes par litre et montre une tendance à la hausse ;
  • les eaux douces superficielles dont les principales caractéristiques montrent une tendance à une eutrophisation susceptible d’être combattue de manière efficace par une réduction des apports en azote, dont la teneur en nitrates est supérieure à 18 milligrammes par litre.

La grande région Auvergne-Rhône-Alpes est à cheval sur trois bassins : le bassin Adour-Garonne, le bassin Loire-Bretagne et le bassin Rhône-Méditerrannée.

Suite à différentes campagnes de zonage, il existe aujourd’hui deux zonages définis par des arrêtés préfectoraux des préfets coordonnateurs de bassin :

Le Programme d’actions National du 14 octobre 2016 s’appliquent sur les zones vulnérables 2007 et 2015.

Les arrêtés de classement des zones vulnérables 2012 ont été annulés pour le bassin Rhône-Méditerranée (le 3 décembre 2015) et le bassin Loire-Bretagne (le 15 janvier 2016). Le Ministère de l’Ecologie, du Développement Durable et de l’Energie a fait appel à ces jugements.

La liste des communes délimitant les zones vulnérables d’Auvergne-Rhône-Alpes sur lesquelles s’applique le 5ème programme d’actions régional est définie par arrêtés préfectoraux. Vous trouverez la liste des communes classées en zones vulnérables, à quel zonage elles appartiennent ainsi que la carte correspondante dans les documents ci-dessous.

Liste des communes de la région Auvergne-Rhône-Alpes classées en zones vulnérables.

Carte des communes classées en zones vulnérables