DRAAF Auvergne-Rhône-Alpes - Production & Filières

Plan tempête

2026-10-16T12:39:47Z

On parle de tempête lorsqu'une perturbation atmosphérique génère des vents dépassant 89 km/h. Ces vents violents s'accompagnent de fortes précipitations et parfois d'orages. Les tempêtes peuvent avoir un impact considérable aussi bien pour les personnes que pour leurs activités ou leur environnement.

Suite à la survenue de plusieurs tempêtes majeures en France (Lothar et Martin en décembre 1999 ou encore Klaus en janvier 2009), ayant fortement impacté la forêt et la filière forêt-bois françaises (plusieurs centaines de milliers d'hectares sinistrés ; volume de chablis correspondant à plusieurs années de récolte), le Ministère en charge de l'Agriculture a élaboré un plan national de gestion de crise tempête, susceptible d'anticiper les actions à mettre en oeuvre pour répondre aux divers enjeux de gestion de cette crise forestière.

Ce plan national se devant d'être décliné en région, la DRAAF Auvergne-Rhône-Alpes œuvre actuellement, en lien avec l'ensemble des acteurs de la filière, à l'élaboration d'un volet régional.

Ce volet vise à établir et décliner les actions prioritaires qu'il conviendra de mettre en œuvre dès la survenue d'un évènement tempétueux (ensemble de fiches de procédure constituant une valise de crise pour les services de l'Etat), selon trois phases :

une phase post-accidentelle (ou phase d'urgence) où les acteurs de la filière seront mobilisés pour appuyer les opérations de sécurité civile (déblaiement d'urgence et restrictions d'accès aux massifs forestiers) ainsi que pour quantifier les dommages aux forêts (localisation, intensité et nature des dégâts) ;

une phase de mobilisation des bois qui visera à valoriser au mieux les chablis tout en veillant au soutien des acteurs économiques pouvant être déstabilisés par l'afflux massif de bois sur le marché ;

enfin une phase de reconstitution des forêts, intégrant les besoins de la filière, les attentes sociétales et la réalité du changement climatique.

Focus sur le déblaiement d'urgence

En phase post-accidentelle, la mobilisation des entreprises de travaux forestiers pour le déblaiement d'urgence sera garante de la remise en état rapide des infrastructures critiques. Pour cela la DRAAF, en étroite collaboration avec l'interprofession FIBOIS, a jugé opportun d'identifier un nombre suffisant d'entreprises susceptibles de répondre aux exigences de ces travaux de déblaiement, en termes de sécurisation des chantiers et d'intervention sous pilotage des sapeurs-pompiers.

Cette mobilisation pourra également contribuer à la remise en état des infrastructures forestières prioritaires (axes de vidange des bois, plateformes de stockage des chablis, accès aux entreprises de transformation..), propice à la vidange des bois et à la valorisation économique.

Un appel à projets a été lancé par la DRAAF pour définir le contenu d'une formation spécifique à ces opérations délicates, mixant exploitation forestière et opération de secours : le Centre de formations Professionnelles Forestières de SAUGUES, associé à l'interprofession FIBOIS et au SDIS de la Haute-Loire a été retenu à cet effet.

Une formation innovante pour préparer les entreprises de travaux forestiers aux interventions d'urgence après tempête

2026-10-16T12:33:35Z

Dans un contexte où les événements climatiques majeurs peuvent provoquer d'importants dégâts sur les massifs forestiers et rendre nécessaire le dégagement rapide des réseaux structurants, le CFPF de Saugues, en collaboration avec Fibois Auvergne-Rhône-Alpes et le SDIS de la Haute-Loire, met en place une formation consacrée au déblaiement d'urgence en situation post-tempête.

Cette action s'inscrit dans le cadre du Plan Régional Tempête et est lauréate de l'appel à projets" Planification Ecologique pour la forêt" lancé par la DRAAF en 2025.

Préparer les professionnels forestiers à intervenir dans une organisation de crise

La première session de cette formation pilote s'est déroulée le 25 septembre 2026. Son ambition dépasse l'apprentissage de techniques forestières spécifiques : elle vise à préparer les professionnels à intervenir efficacement et en sécurité au sein d'un dispositif de gestion de crise.

Les participants ont notamment été amenés à comprendre le fonctionnement d'une cellule de crise, les modalités de son déclenchement, le rôle des différents acteurs et la chaîne de commandement mise en place lors d'une intervention.

La formation a aussi apporté des réponses à des questions très concrètes : qui pilote l'intervention ? Qui donne les consignes aux entreprises mobilisées ? Sous quelle responsabilité interviennent-elles ? Comment sont organisées et rémunérées les interventions ? Comment articuler l'action des entreprises forestières avec celle des services de secours et des pouvoirs publics ?

Le programme prévoyait également une présentation du Plan national de gestion de crise tempête pour la filière forêt-bois, de sa déclinaison en Auvergne-Rhône-Alpes, ainsi que de la charte d'engagement entre la DRAAF et les référents au déblaiement d'urgence ainsi que de la base de données « PARADES ».

De la théorie à la mise en situation réelle

La journée était organisée autour de deux séquences complémentaires.

Le matin a été consacré aux apports théoriques et au partage d'expérience entre les différents acteurs impliqués dans la gestion d'une crise : services de l'État, Fibois, professionnels de la forêt et SDIS 43. Le programme prévoyait quatre séquences théoriques permettant d'aborder successivement les différentes dimensions de l'organisation d'une intervention post-tempête.

L'après-midi a entièrement été dédié à la mise en pratique en forêt départementale du Sauvage.

Les professionnels ont travaillé notamment sur les problématiques de tension et de compression des bois, les techniques de coupe en sécurité sur chablis, ainsi que sur le recours à l'assistance mécanique avec un débusqueur ou une tête d'abattage.

Ces mises en situation ont permis de confronter les participants aux difficultés spécifiques d'un peuplement forestier touché par une tempête : arbres déracinés, chablis, chandelles, volis et bois soumis à de fortes contraintes mécaniques. Le volet sécurité constitue ainsi un axe central de la formation.

Faire travailler ensemble forestiers et services de secours

La journée s'est terminée par une opération de dégagement d'une victime sur un chantier forestier, animé par le SDIS 43.

Cette mise en situation a permis de visualiser concrètement les procédures d'intervention, la coordination entre professionnels et secours ainsi que la chaîne de commandement en situation d'urgence.

L'objectif était de créer une véritable culture commune de l'intervention post-tempête entre les entreprises forestières, les services de secours et les acteurs institutionnels.

Une expérimentation innovante

Par son format associant gestion de crise, organisation opérationnelle, sécurité forestière, techniques de déblaiement et exercice conjoint avec les services de secours, cette formation constitue une démarche innovante.

La Haute-Loire devient ainsi un territoire d'expérimentation d'un dispositif destiné à mieux préparer les professionnels forestiers de la région à intervenir lorsque les conséquences d'une tempête nécessitent une mobilisation rapide et coordonnée des différents acteurs.

La formation a réuni une vingtaine de participants, composés à 3/4 d'entreprises de travaux forestiers et à 1/4 de personnels du SDIS. L'appui de Fibois a été déterminant pour la mobilisation des ETF.

Les premières impressions à chaud se sont avérées positives. Le retour d'expérience plus approfondi de cette première session sera mis à profit pour ajuster le contenu de la formation avant de développer l'offre.

Appel à projets pour l'élaboration des PAEC 2027

2026-10-14T06:31:32Z

Dans le cadre du Plan Stratégique National (PSN) de la politique agricole commune (PAC) 2023-2027, des mesures agro-environnementales et climatiques (MAEC) pourront être mise en œuvre en Auvergne-Rhône-Alpes. Les MAEC surfaciques, pilotées par l'État, sont à mettre en œuvre via des projets territoriaux appelés PAEC (projets agro-environnementaux et climatiques). Les PAEC sont construits à partir des enjeux environnementaux identifiés sur le territoire, sont portés par un opérateur et sont soumis à la sélection régionale en amont de l'ouverture à la contractualisation de MAEC par les exploitants des territoires concernés.

La DRAAF a lancé un appel à projets qui définit les attendus et modalités des projets à construire en lien avec la stratégie régionale agro-environnementale et climatique. Les PAEC doivent répondre à la stratégie régionale agro-environnementale et climatique définie au sein de la région Auvergne-Rhône-Alpes.

Les candidatures de porteurs de PAEC pour une contractualisation de MAEC en 2027 concernent :
• de nouveaux territoires PAEC uniquement sur les nouvelles mesures à enjeu Eau localisées sur les aires d'alimentation de captages (AAC) ;
• les PAEC existants pour une nouvelle campagne de contractualisation sur les territoires existants, et sur un nouveau périmètre pour les nouvelles mesures Eau localisées.

Les opérateurs qui souhaitent déposer un PAEC en vue d'une ouverture à la contractualisation de MAEC à compter du 15 mai 2027 via la déclaration des dossiers PAC des exploitations agricoles doivent obligatoirement déposer un dossier de candidatures à la DRAAF au plus tard le 11 décembre 2026 sous format électronique à l'adresse suivante : srea.draaf-auvergne-rhone-alpes@agriculture.gouv.fr.

La sélection finale des PAEC retenus pour la campagne de contractualisation 2027, sera effectuée début 2027 après analyse des dossiers par le comité de sélection régional des PAEC, avis des financeurs et après consultation de la Commission Régionale Agro-Environnementale et Climatique (CRAEC).

lien pour télécharger les Aires d'Alimentation de Captages - France entière

Aides financées par le fonds stratégique de la forêt et du bois (FSFB) dans le cadre du dispositif Adevbois

2026-10-13T13:03:14Z

Ce dispositif d'aide permet de financer des actions d'animation en faveur du développement forestier, de communication, d'information, de formation, de recherche, de développement et d'expérimentation.
Ce financement privilégie les appels à projets mais est également ouvert à des projets déposés au fil de l'eau.

Ces projets doivent répondre aux enjeux identifiés dans le programme régional de la forêt et du bois (PRFB) : https://draaf.auvergne-rhone-alpes.agriculture.gouv.fr/le-programme-regional-de-la-foret-et-du-bois-2019-2029-est-valide-a3112.html

Une priorité sera mise sur les projets répondant aux défis déterminés lors des travaux engagés dans le cadre de la planification écologique :

Défi n°1 : Conforter/Restaurer le puits de carbone forestier – Adapter la gestion de nos forêts au changement climatique
Défi n°2 : Renforcer la capacité à stocker du carbone dans les produits bois au niveau régional
Défi n°3 : Gérer les risques (sanitaires, incendies, tempête,…)

+ d'information : voir la « Feuille de route 2024-2030 pour la planification écologique en Auvergne-Rhône-Alpes », pages 175 à 190 :
https://www.prefectures-regions.gouv.fr/content/download/133679/980081/version/1/file/COP-AURA_202512-feuilleroute+COP+regional.pdf

Les dossiers peuvent être déposés par un organisme seul ou par un organisme au titre d'un consortium.

Les conditions de financement des actions sont définies dans l'instruction technique DGPE/SDFBC/2026-317 du 17/06/2026 :

IT DGPE/SDFBC/2026-317 (pdf - 426.7 kio)

Elles prévoient en particulier les conditions suivantes :

Bénéficiaires éligibles :
Les bénéficiaires sont les propriétaires forestiers publics et privés, les centres régionaux de la propriété forestière (CRPF), l'Office national des forêts (ONF), les chambres régionales et départementales d'agriculture, les associations reconnues par les préfets, les EPCI (établissements publics de coopération intercommunale) et leurs groupements, les instituts de recherche, les associations nationales, interrégionales ou régionales à caractère interprofessionnel (Fibois) ainsi que tout organisme œuvrant dans le cadre de la coordination locale de développement forestier ou porteur d'un projet collectif de développement de la filière forêt-bois.

Actions éligibles :

L'animation en faveur du développement forestier et de la filière bois ;
Les actions de communication et d'information comprenant notamment :
L'organisation d'événements de promotion de la forêt et de la filière bois (salons, conférences, journées techniques sur le terrain),
La création et la diffusion de documents d'information et de supports numériques,
La transmission d'informations techniques ;
La formation à destination des professionnels, des propriétaires, du public ;
Les études ou diagnostics scientifiques, techniques, prospectifs, à caractère régional ;
Les expérimentations ayant un objectif démonstratif.

Dépenses éligibles :

Dépenses éligibles en lien avec l'opération : frais de personnel imputables aux actions, frais de déplacements, charges indirectes de structure imputables aux actions dans la limite de 10 % des coûts directs de personnel, dépenses sur factures (prestations de service, dépenses liées à l'organisation de réunions, frais de communication, frais d'investissements indispensables aux études ou expérimentations) :
Le taux maximal de la subvention consentie par l'État est de 80 % du montant total des dépenses éligibles ;
La TVA non récupérable est prise en compte.

Pour être éligible, une opération doit avoir fait l'objet d'une demande d'aide avant son début d'exécution. Le financement des dossiers est conditionné par la disponibilité des crédits et une analyse d'opportunité conduite par la DRAAF.
Avant le dépôt du dossier il est conseillé de contacter la DRAAF Auvergne-Rhône-Alpes afin de s'assurer de la cohérence du projet avec les objectifs régionaux.

Les dossiers doivent être déposés sur la plateforme SAFRAN, accessible au lien suivant : https://safran.agriculture.gouv.fr/aides/#/asp/connecte/F_AN_ADEVBOIS/depot/simple
Les modèles de justificatifs à joindre à la demande sont téléchargeables à cette adresse.

Liste des webinaires "Forêt et changements climatiques" organisés par la DRAAF AuRA

2026-10-08T14:00:00Z

Liste des webinaires par dates
N°	Date	Sujet	Intervenants
50	Octobre 2026	Quel rôle de la filière forêt-bois dans l'atténuation du changement climatique ?	Antoine COLIN (IGN), Christine DELEUZE (ONF)
49	Juillet 2026	Le rôle des services de l'Etat dans la prévention des feux de forêt, en lien avec les autres acteurs	Frédéric FONTVIEILLE (DRAAF), Clément RIBIER (DDT 01), Frédéric SARRET (DDT 26)
48	Juin 2026	Observatoire de l'Ain : quelle évolution des forêts face aux changements climatiques ?	Fabien BENACCHIO (ONF) et Véronique JABOUILLE (CNPF)
47	Avril 2026	Renouvellement forestier et hausse des températures : stratégies écologiques et évolutives des chênes et des sapins de la germination à la plantule	Marion CARME (INRAE)
46	Mars 2026	Bilan 2025 de la santé des forêts en AuRA	Olivier BAUBET, Jérôme DAFFIX et Jérôme GAUDRY (DRAAF)
45	Février 2026	Adaptation de la filière forêt-bois aux changements climatiques	Marinette FEUILLADE et Anaïs LAFFONT (Fibois), Noëlie CLAPASSON (RODA Architectes), Jean-Noël MONET (scierie NEOFOR BONNEVILLE-BETEMPS )
44	Janvier 2026	De la graine au plant : test de nouvelles essences en pépinière face au changement climatique	Pierre LOCCA (Pépinières Sylvicoles du Haut-Forez)
43	Novembre 2025	Propositions de modalités de plantation pour adapter un peuplement au changement climatique	Adrien BAZIN (CNPF AuRA) et Cassandre GUINET (ingénieure VetAgroSup en stage de fin d'études au CNPF AuRA)
42	Septembre 2025	A quel climat devra s'adapter la forêt en région AURA selon la TRACC ?	Clowis ROSIER (Météo France)
41	Juin 2025	Les enrichissements en Sylviculture Mélangée à Couvert Continu, à travers différents exemples dans des situations variées	Loïc MOLINES (ONF Lozère) et Coralie DE ROO (CNPF Lozère)
40	Mai 2025	Exposition et vulnérabilité des peuplements forestiers au feu dans le contexte du changement climatique (projet VULNEFEU)	Sylvain DUPIRE et Camille REVERTEGAT (INRAE)
39	Avril 2025	Livre blanc de FNE pour l'adaptation des forêts aux changements climatiques	Christophe CHAUVIN (FNE)
38	Mars 2025	Bilan 2024 de la santé des forêts en AuRA	Olivier BAUBET et Jérôme GAUDRY (DRAAF)
37	Février 2025	Vers une meilleure prise en compte de la symbiose mycorhizienne dans l'adaptation des forêts aux changements globaux	Marc BUEE (INRAE)
36	Janvier 2025	Adaptation de la sylviculture face aux changements climatiques (projet CISyFE)	Médéric AUBRY (ONF) et Adrien BAZIN (CNPF)
35	Décembre 2024	Aléas naturels en forêt et changement climatique : quels risques économiques ?	Félix BASTIT (AgroParisTech - INRAE)
34	Novembre 2024	Cartographie des dépérissements et sylviculture de l'épicéa	Jérôme GAUDRY et Camille BERNARD (DRAAF), Olivia MAROIS (CNPF)
33	Octobre 2024	Le chêne rouge, une essence d'avenir ou une essence à éviter ?	Adrien BAZIN et Manon RAYNAUD (CNPF)
32	Septembre 2024	Projet REINFFORCE (REseau INFrastructure de recherche pour le suivi et l'adaptation des FORêts au Changement climatiquE)	Christophe ORAZIO (IEFC)
31	Juillet 2024	Retour d'expérience sur les peuplements d'essences rares ou atypiques de la forêt privée d'AuRA (webinaire n°3)	Adrien BAZIN (CNPF)
30	Juin 2024	Gestion forestière préventive vis-à-vis du risque de feux de forêt	Lieutenant-colonel Nicolas HERITIER (SDIS 26), Guillaume MONIER (ONF)
29	Mai 2024	Prendre en compte le risque de dégradation des sols par tassement pour mieux préserver les forêts	Noémie POUSSE (ONF)
28	Avril 2024	Projet de Réseau Expérimental Forestier d'Essences de diversification pour le Renouvellement des forêts (REFER)	Alain BERTHELOT (FCBA), Valentin BOUTTIER (ONF)
27	Mars 2024	Bilan 2023 de la santé des forêts en AuRA	Olivier BAUBET (DRAAF)
26	Février 2024	Le guide de gestion ONF : vers des forêts encore plus mélangées	Thierry SARDIN (ONF)
25	Janvier 2024	Le guide de gestion des crises sanitaires en forêt	François-Xavier SAINTONGE (DSF), Anthony AUFFRET et Stéphanie CHEVALIER (ONF)
24	Décembre 2023	Le Cèdre de l'Atlas, une essence d'avenir en Auvergne-Rhône-Alpes ?	Jean LADIER (ONF), Bernard BOUTTE (DSF)
23	Octobre 2023	A la rencontre de la biodiversité des sols forestiers, à travers le projet INSYLBIOS : quels enseignements pour les forestiers ?	Céline EMBERGER (CEN d'Occitanie), Loïc MOLINES (CNPF Occitanie)
22	Juillet 2023	Retour d'expérience sur les peuplements rares ou atypiques testés en forêt privée d'AuRA (webinaire n°2)	Adrien BAZIN et Sophie LAFOND (CNPF), Henri MEJEAN (Groupement des sylviculteurs du massif du Pilat)
21	Juin 2023	Migration assistée d'essences du même complexe d'espèces que l'essence en place ; Quelles possibilités pour l'adaptation des forêts au changement climatique dans le cadre de l'arrêté MFR ?	Médéric AUBRY (ONF), Nicolas STACH (DRAAF)
20	Avril 2023	Bilan 2022 de la santé des forêts en AuRA	Olivier BAUBET (DRAAF)
19	Mars 2023	Premiers retours d'expériences en matière de sylviculture adaptative en AuRA	Médéric AUBRY (ONF), Adrien BAZIN (CNPF)
18	Février 2023	Impact du microclimat sur l'adaptation de la forêt au changement climatique	Jonathan LENOIR (CNRS)
17	Janvier 2023	Les effets du mélange d'essences forestières dans un contexte de changement climatique	Xavier MORIN (CNRS)
16	Novembre 2022	Les grands enjeux sanitaires du douglas - focus sur le rougissement physiologique	Olivier BAUBET (DRAAF), Guillaume CHARRIER (INRAE)
15	Octobre 2022	Adaptation génétique des chênes aux changements climatiques	Antoine KREMER (INRAE), ONF (Marjorie GUILLON)
14	Juillet 2022	Retour d'expérience sur les essences rares ou atypiques testées en forêt privée d'AuRA (webinaire n°1)	Adrien BAZIN (CNPF), MM DESARMENIEN et DE LA BROSSE (propriétaires forestiers privés dans l'Allier)
13	Juin 2022	Adaptation aux changements climatiques avec des essences forestières exotiques ou avec la sylviculture Pro Silva	Benoît RENAUX (CBN MC) Virginie MONATTE (ProSilva)
12	Mai 2022	Sols forestiers et climat	Julien DEMENOIS (CIRAD)
11	Avril 2022	Diagnostic de l'état de santé des peuplements forestiers, exemple de la sapinière AuRA (dont présentation des protocoles ARCHI et DEPERIS)	Olivier BAUBET (DRAAF), Adrien BAZIN (CNPF)
10	Mars 2022	Solutions fondées sur la nature pour adapter les forêts aux changements climatiques, en intégrant la multifonctionnalité des forêts	Héloïse GAUTIER (OFB), Jean-Sébastien JACQUET (Sylv'Acctes)
9	Février 2022	Santé des forêts : bilan sylvosanitaire 2021 en AuRA et mécanismes de résistance des arbres à la sécheresse	Olivier BAUBET (DRAAF), Hervé COCHARD (INRAE)
8	Janvier 2022	Orientations pour l'adaptation au changement climatique des peuplements forestiers vulnérables ou dépérissants, en fonction des enjeux présents	Isabelle MENARD (DRAAF), Pierre TABOURIN (DREAL), Marine SCARPARI (CC du Diois)
7	Décembre 2021	Guide de gestion des peuplements de production vulnérables et dépérissants en zone méditerranéenne	Julien ROMATIF (ONF), Olivier BAUBET (DRAAF)
6	Novembre 2021	Gestion des risques d'incendie de forêt et de tempête	Frédéric SARRET (DDT 26), Nicolas STACH (DRAAF)
5	Octobre 2021	Exemples de prise en compte du changement climatique dans la gestion forestière	Gaël DROUILLARD (GFP), Jérémy VINCENDON (ONF), Pierre LEPINAY (expert forestier)
4	Juillet 2021	Présentation du réseau ESPERENSE et du projet TREC	Eric PAILLASSA (CNPF), Brigitte MUSCH (ONF)
3	Juin 2021	Plans d'action « Changements climatiques » : ONF, COFORET, UNISYLVA	Emmanuel CACOT (Unisylva), Lionel PIET (COFORET), Médéric AUBRY (ONF)
2	Mai 2021	Outils de connaissance du climat local : ORCAE et BILJOU	Marie-Hélène FABRY (DREAL), Nathalie FURST (CEREMA), Olivier BAUBET (DRAAF)
1	Avril 2021	Présentation des outils ClimEssences et BioClimSol	Médéric AUBRY (ONF), Jean LEMAIRE et Adrien BAZIN (CNPF)

[Webinaire « Forêt et changements climatiques »] Quel rôle de la filière forêt-bois dans l'atténuation du changement climatique ?

2026-10-07T15:56:55Z

Ce webinaire aborde le rôle de la filière forêt-bois dans l'atténuation du changement climatique, par les processus de séquestration de carbone, de stockage et de substitution.

Il est organisé en 4 parties :

un éclairage sur les leviers sylvicoles, à l'échelle des peuplements (itinéraires sylvicoles, essences, structures...),
une approche à l'échelle de la ressource (stockage dans la biomasse, le bois mort, la litière et les sols, les produits bois et effets de substitution du bois en tant que matériau et qu'énergie),
l'impact du changement climatique sur le puits de carbone forestier et l'enjeu d'adapter la forêt,
des prospectives pour envisager la neutralité carbone en 2050, selon les différents scenarii de l'étude IGN-FCBA 2024.

Intervenants :

Christine DELEUZE, directrice projet carbone à l'ONF,
Antoine COLIN, chef adjoint du service de l'information forestière à l'IGN.

Replay :
https://dai.ly/xbjig22

Document présenté :

Présentation IGN-ONF (pdf - 9.8 Mio)

2024 - Pôle Agro 42

2026-10-06T13:03:10Z

Dans du DINAII, le Pôle Agroalimentaire Loire et Alentours a conduit une démarche collective visant à accompagner des entreprises dans l'évolution de leurs pratiques RH afin de répondre aux nouvelles attentes des candidats et des salariés.

Ce collectif a démarré avec une dizaine d'entreprises participantes puis a progressivement mobilisé 18 entreprises au total au cours du projet.

Ce travail a donné lieu à la production de 3 livrables :
Un guide du recrutement en agroalimentaire
Un guide pratique de mise en place d'une démarche RSE
Des fiches de capitalisation sur les pratiques RH d'IAA

Ces documents sont téléchargeables librement à l'adresse suivante : https://www.poleagroalimentaireloire.com/attractivite-de-la-filiere

Appel à candidatures pour l'agrément des structures de conseil et d'accompagnement dans le cadre de la mise en œuvre du réseau France services agriculture (FSA) en région Auvergne-Rhône-Alpes

2026-10-05T15:32:36Z

Pour que la candidature soit prise en compte, elle doit être parvenue à la Direction Régionale de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt (DRAAF) Auvergne-Rhône-Alpes au plus tard le :

Lundi 2 novembre 2026 à minuit pour un agrément au 1er janvier 2027

(Les dossiers déposés postérieurement à la date limite de dépôt seront examinés en 2027)

Cahier des charges de l'appel à candidatures
Arrêté préfectoral
Lien vers le formulaire de candidature numérique :
liste des pièces à fournir (en plus des informations à inscrire dans le formulaire, dont :
- Mandat et engagement de la structure candidate si elle délègue la démarche de demande à un mandataire
- Liste des missions (dont l'agrément est demandé) par département
- Tableau récapitulatif des conseillers de la structure candidate à l'agrément (à fournir dans le formulaire de candidature)

Schéma des types d'agrément :

Appel à projets pour l'animation 2027 des PAEC sélectionnés

2026-10-02T07:56:16Z

Dans le cadre du Plan Stratégique National (PSN) de la politique agricole commune (PAC) 2023-2027, des mesures agro-environnementales et climatiques (MAEC) peuvent être mises en œuvre en Auvergne-Rhône-Alpes. Les MAEC surfaciques, pilotées par l'État, sont activées via des projets territoriaux appelés PAEC (projets agro-environnementaux et climatiques), construits à partir des enjeux environnementaux identifiés sur le territoire. Cet appel à projets permet d'aider financièrement les opérateurs et les structures partenaires pour animer les PAEC sélectionnés en Auvergne-Rhône-Alpes.

Dépôt de la demande :
Le dossier de demande est à déposer auprès des services de la DRAAF AURA au plus tard le 16/11/2026 :

en 1 exemplaire "papier" original (cachet de la poste faisant foi) à :
DRAAF AUVERGNE-RHONE-ALPES - site de Marmilhat
Service régional de l'économie agricole – Pôle PSN
16B Aimé Rudel - BP 45
63370 LEMPDES
et sous format électronique(formulaire de demande et annexes) à : srea.draaf-auvergne-rhone-alpes@agriculture.gouv.fr

Bénéficiaires éligibles :
Les bénéficiaires éligibles sont les opérateurs ainsi que les structures partenaires techniques concernés par les PAEC suivants :
PAEC déjà sélectionnés les années précédentes pour une nouvelle campagne de contractualisation ;
PAEC 2027 ayant été retenus pour la campagne de contractualisation 2027.

Opérateur et ses partenaires majeurs peuvent déposer une demande de financement par structure dans la limite maximum de 3 demandes d'aide pour un PAEC donné. Chaque structure fera sa propre demande d'aide. A titre exceptionnel, la DRAAF pourra déroger à ce compteur en autorisant le dépôt d'une demande d'aide supplémentaire sur justification. En effet, cette éventualité est justifiable pour des PAEC de portée interdépartementale ou en cas de mutualisation inter PAEC forte.

Actions éligibles :
Les actions éligibles au présent appel à projets sont les actions relevant de l'animation des PAEC sélectionnés :
• mise en œuvre du projet dont la préparation des notices, des couches cartographiques et la finalisation des paramètres des mesures ;
• information et communication sur les MAEC accessibles ;
• réalisation des diagnostics individuels / plans de gestion obligatoires et non rémunérés par les mesures ;
• gouvernance PAEC (COPIL, GT, animation du partenariat) et suivi de la contractualisation (suivi/bilan PAEC) ;
• récapitulatif détaillé du prévisionnel des engagements du 15 mai à remettre aux DDT pour le 1er septembre pour chaque campagne de contractualisation ;
• accompagnement des agriculteurs : sensibilisation des agriculteurs du territoire pour s'engager dans une MAEC, contractualisation et suivi des contrats ;
• accompagnement technique des contractants notamment vis-à-vis des obligations des cahiers des charges des mesures à respecter (mise à jour des plans de gestion, suivi technique en cours de contrats) ;
• mise en place de toutes actions complémentaires contribuant aux objectifs du PAEC (démonstrations,…).

Les coûts éligibles sont :

Frais de personnel des personnes directement impliquées dans les actions,
Coûts de sous-traitance, prestations externes mobilisés pour la réalisation des actions,
Dépenses générales directes et indirectes plafonnées à 25% des frais de personnels directs éligibles au projet.

Financement, taux d'aide et plafonnement :
Le taux maximal d'aide MASA est au maximum à 100 % uniquement pour les MAEC financées par le MASA.
Les documents techniques sont plafonnés : 650€ par diagnostic, 1250€ par plan de gestion.
Les opérateurs ou partenaires qui portent plusieurs PAEC déposeront une seule demande de financement en précisant la liste des PAEC concernés.

Notices nationales

2026-10-02T07:39:48Z