DRAAF Auvergne-Rhône-Alpes - Gouvernance et Stratégie de la Politique Forestière Régionale

La composition et les comptes rendus du comité paritaire sylvo-cynégétique (CPSC)

2024-07-18T10:36:30Z

Vous trouverez ci-dessous l'arrêté de composition du CPSC ainsi que les compte-rendus des comités :

Arrêté de composition du CPSC (pdf - 744.2 kio)

Comité du 29 septembre 2023

2023 09 29 Compte rendu du CPSC (pdf - 278.8 kio)

2023 09 29 Présentation Brossier-Pallu (pdf - 103.4 kio)

Comité du 28 juin 2022

2022 06 28 Compte rendu du CPSC (pdf - 466.8 kio)

Comité du 31 mars 2022

2022 03 31 Compte rendu du CPSC (pdf - 491.4 kio)

2022 03 31 Evaluation dégâts en martelage (pdf - 3.7 Mio)

2022 03 31 Plateforme nationale Forêt-Gibier (pdf - 1.9 Mio)

2022 03 31 PPT Peste porcine africaine (PPA) (pdf - 2.4 Mio)

Comité du 11 décembre 2020

2020 12 11 Compte rendu du CPSC (pdf - 540.7 kio)

Comité du 27 janvier 2020

2020 01 27 Compte rendu du CPSC (pdf - 165.3 kio)

Comité du 26 juin 2019

2019 06 26 Compte rendu du CPSC (pdf - 184.2 kio)

2019 06 26 Bilan observatoire de la grande faune et de ses habitats (pdf - 2.4 Mio)

Comité du 28 janvier 2019

2019 01 28 Compte rendu du CPSC (pdf - 69.6 kio)

Comité du 15 octobre 2018

2018 10 15 Compte rendu du CPSC (pdf - 273.1 kio)

Comité du 25 septembre 2018

2018 09 25 Compte rendu du CPSC (pdf - 201.5 kio)

Comité du 28 juin 2018

2018 06 28 Compte rendu du CPSC (pdf - 467.3 kio)

Les boîtes à outils

2024-07-18T10:10:47Z

Le comité paritaire sylvo-cynégétique a validé deux boîtes à outils.

Boîte à outils n°1 : Indicateurs de caractérisation de l'équilibre sylvo-cynégétique

Boîte à outils n°1 (pdf - 70 kio)

Annexe 1 :

Fiche de signalement des zones sylvicoles sensibles (pdf - 43.2 kio)

Annexe 2 :

Tableau récapitulatif des indicateurs de changements écologique (pdf - 35.8 kio)

Annexe 3 :

Fiche de notation des dégâts de gibier en forêt privée (pdf - 59.9 kio)

L'outil de notation des dégâts de gibier en forêt lors des martelages a été validé scientifiquement par le comité paritaire sylvo-cynégétique (lorsque la surface
prospectée est représentative à l'échelle du massif) suite à une étude cofinancée par la DRAAF et réalisée par le service R&D de l'ONF. Elle est téléchargeable ci-dessous.

Evaluation de la cohérence des données de dégâts de gibier sur la régénération forestière recueillies lors des martelages (pdf - 3.3 Mio)

Les indicateurs de changement écologique (ICE) visent à adapter la gestion des populations d'ongulés en fonction de la capacité d'accueil du milieu. Retrouvez l'article dédié en cliquant sur le lien.

La méthode de concertation "équilibre forêt et gibier" permet de caractériser l'état d'équilibre puis de rechercher des solutions partagées pour rétablir cet équilibre, le cas échéant. Retrouvez l'article dédié en cliquant sur le lien.

Boîte à outils n°2 : Maintenir ou restaurer l'équilibre sylvo-cynégétique

Boîte à outils n°2 (pdf - 83.1 kio)

Le bilan annuel des dégâts de gibier sur les peuplements forestiers

2024-07-18T10:09:36Z

Ce comité paritaire sylvo-cynégétique est chargé d'établir, en concertation avec les commissions départementales de la chasse et de la faune sauvage (CDCFS) territorialement compétentes, le bilan des dégâts de gibier recensés au cours de l'année écoulée et d'adapter, après consultation de ces commissions, un programme d'actions permettant de favoriser l'établissement d'un équilibre sylvo-cynégétique dans les zones les plus affectées.

Une méthodologie régionale pour réaliser ce travail a été validée lors du comité paritaire du 28 janvier 2019.

Méthodologie pour la mise en place d'un bilan annuel des dégâts de gibier sur les peuplements forestiers (pdf - 3.6 Mio)

Voici les bilans annuels réalisés :
Bilan 2025 :

Cartographie du bilan annuel 2025 (pdf - 1.9 Mio)

Bilan 2024 :

Cartographie du bilan annuel 2024 (pdf - 3.2 Mio)

Bilan 2023 :

Cartographie du bilan annuel 2023 (pdf - 3.3 Mio)

Bilan 2022 :

Cartographie du bilan annuel 2022 (pdf - 1.9 Mio)

Bilan 2021 :

Cartographie du bilan annuel 2021 (pdf - 1.8 Mio)

Bilan 2020 :

Cartographie du bilan annuel 2020 (pdf - 1.8 Mio)

Bilan 2019 : Le comité paritaire sylvocynégétique du 27 janvier 2020 a validé une première cartographie de bilan annuel des dégâts de gibier, avec quelques préconisations.

Cartographie du bilan annuel 2019 (pdf - 1.9 Mio)

Commentaires bilan annuel 2019 (pdf - 133.4 kio)

Consultation préalable du public relative à l'élaboration des annexes vertes Natura 2000 au SRGS AuRA

2023-12-22T10:45:00Z

Les propriétaires forestiers peuvent être soumis à des réglementations relevant du code de l'environnement (exemple : Natura 2000) ou du patrimoine (exemple : monuments historiques), lors de la réalisation d'interventions de gestion dans leur forêt.
Afin de simplifier les démarches administratives pour les propriétaires forestiers tout en prenant en compte l'ensemble des législations dans leurs actes de gestion, des « annexes vertes » aux schémas régionaux de gestion sylvicole (SRGS) peuvent être élaborées. Le propriétaire peut alors être dispensé des formalités administratives dès lors que son document de gestion forestière est déclaré conforme aux annexes vertes du SRGS (article L. 122-7 du code forestier).

Les annexes vertes, qui listent les dispositions spécifiques permettant de mettre en œuvre une gestion forestière compatible avec les réglementations concernées dans la région, sont élaborées par les délégations régionales du CNPF avec les autorités administratives chargées de l'application des législations concernées (DRAAF, DREAL, etc.).

En Auvergne-Rhône-Alpes, il a été décidé la réalisation d'une annexe verte au schéma régional de gestion sylvicole au titre de Natura 2000. Celle-ci sera rédigée par le CRPF.

Afin d'assurer l'information et la participation du public, la consultation dans le cadre de la rédaction de cette annexe verte a été renforcée par une possibilité de concertation préalable. C'est la modalité « déclaration d'intention » qui a été retenue. Cette consultation a eu lieu du 10 janvier 2024 au 29 février 2024.

Les informations sur le contenu et la procédure d'élaboration de l'annexe verte Natura 2000 au SRGS sont disponibles à l'adresse suivante :
https://auvergnerhonealpes.cnpf.fr/gestion-durable-des-forets-privees/la-reglementation/procedure-de-consultation

La déclaration d'intention est disponible ci-dessous, ainsi que la synthèse de la consultation préalable.

Nouveau SRGS Auvergne-Rhône-Alpes

2023-12-22T10:30:00Z

Un nouveau schéma régional de gestion sylvicole (SRGS) a été validé par arrêté ministériel du 4 novembre 2023 pour la région Auvergne-Rhône-Alpes. Il remplace les SRGS précédents d'Auvergne et de Rhône-Alpes, qui dataient de 2005.

Le SRGS est un document de cadrage qui vise à décliner les politiques forestières nationale et régionale pour les propriétés privées. Il encadre la rédaction des documents de gestion durable des forêts privées, qui doivent lui être conformes. A ce titre, il constitue le document de référence pour leur agrément par le centre national de la propriété forestière (CNPF).

Ce nouveau SRGS prend en compte de nouvelles problématiques, comme le changement climatique, les risques (incendies, sanitaires, tempête, naturels) ou encore l'équilibre forêt-gibier. Il a été élaboré en tenant compte des situations forestières et des enjeux locaux (socio-économiques, environnementaux, paysagers…). Il contient des prescriptions en matière de gestion, afin d'assurer une sylviculture durable et résiliente. Ainsi, il prévoit par exemple des règles à respecter en matière de surfaces maximales de coupes de renouvellement.

L'arrêté du ministre de l'Agriculture et de la Souveraineté alimentaire fait suite à une période de consultations, débutée le 10 décembre 2020 avec la concertation préalable.

Vous trouverez le document final ci-dessous.

SRGS AuRA 2023 (pdf - 5.7 Mio)

Réponse à la consultation du public et documents envoyés au Ministre

2023-07-07T09:46:45Z

Suite à la consultation du public du mercredi 19 avril 2023 au vendredi 19 mai 2023 , veuillez retrouver ci-dessous les documents suivants :

Réponses consultations du public (pdf - 597.6 kio)

Réponse avis préfet (pdf - 607.3 kio)

Document transmis au Ministre (pdf - 4 Mio)

Dossier de consultation du schéma régional de gestion sylvicole (SRGS) des forêts privées d'Auvergne-Rhône-Alpes

2023-04-18T06:33:25Z

Durée de la consultation :

La consultation du public sur le projet de schéma régional de gestion sylvicole d'Auvergne-Rhône-Alpes est ouverte du mercredi 19 avril 2023 au vendredi 19 mai 2023 inclus.

Objet de la consultation :

En application des articles L321-1 et L321-5 du Code forestier, le schéma régional de gestion sylvicole (SRGS) des forêts privées de la région Auvergne-Rhône-Alpes est en cours d'élaboration par le centre régional de la propriété forestière (CRPF), délégation Auvergne-Rhône-Alpes du Centre national de la propriété forestière (CNPF).
Le SRGS cadre le contenu des documents de gestion durable de la forêt privée (plans simples de gestion, règlements types de gestion et codes de bonnes pratiques sylvicoles). Il est le document de référence dont dispose le conseil de centre du CRPF pour accepter ou refuser l'agrément de ces documents. Le SRGS doit être conforme au Code forestier et s'inscrire dans le cadre du Programme Régional de la Forêt et du Bois Auvergne-Rhône-Alpes (2019-2029) approuvé par arrêté ministériel du 28 novembre 2019.
Le SRGS d'Auvergne-Rhône-Alpes et son rapport d'évaluation des incidences sur l'environnement ont fait l'objet d'une évaluation environnementale. La première phase de participation du public a été réalisée sous la forme d'une déclaration d'intention.

Le SRGS fait aujourd'hui l'objet de la deuxième phase de participation, la consultation du public par voie électronique en application de l'article L123-19 du code de l'environnement. Le SRGS sera arrêté par le ministre chargé des forêts (ministre de l'Agriculture et de la Souveraineté Alimentaire).

Modalités de la consultation :

Pendant toute la durée de la participation du public, le dossier comprenant l'ensemble des documents est consultable ci-dessous.

Le dossier de consultation est également, sur demande, mis à disposition du public sur support papier dans les préfectures et les sous-préfectures des départements de la région Auvergne-Rhône-Alpes.

Veuillez retrouver ci-dessous l'ensemble des documents constituant le dossier de consultation du public :

1 Rapport de synthèse concertation préalable du public SRGS (pdf - 296.9 kio)

;

2 Projet de schéma régional de gestion sylvicole (SRGS) (pdf - 2.5 Mio)

;

3 Rapport d'évaluation environnementale et son résumé non technique (pdf - 15.3 Mio)

;

4 Avis de l autorité environnementale SRGS AURA (pdf - 1.1 Mio)

;

5 Mémoire de réponse du CRPF à AE (pdf - 1 Mio)

;

6 Synthèse de la consultation de la CRFB (pdf - 131.1 kio)

;

7 Avis sur le SRGS du PNR du massif des Bauges (pdf - 332.6 kio)

;

8 Avis sur le SRGS du PNR du Pilat (pdf - 193 kio)

;

9 Avis sur le SRGS du PNR Livradois-Forez (pdf - 3.2 Mio)

;

10 Avis sur le SRGS du PNR des Baronnies Provençales (pdf - 773.1 kio)

;

11 Avis du Préfet de région sur le SRGS (pdf - 1.1 Mio)

Si vous souhaitez participer à la consultation, vous pouvez adresser vos observations ou questions :

par voie électronique à :
consultation.public.srgsaura2023.draaf-auvergne-rhone-alpes@agriculture.gouv.fr

par voie postale — le cachet de la poste faisant foi — à l'adresse suivante :
Direction Régionale de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt d'Auvergne-Rhône-Alpes
SERFOBE Site de Marmilhat
16B rue Aimé Rudel
63 370 LEMPDES

Pendant toute la durée de la participation du public par voie électronique, des précisions et des demandes de renseignements sur les documents pourront être adressées à la DRAAF d'Auvergne-Rhône-Alpes, à l'adresse électronique suivante : consultation.public.srgsaura2023.draaf-auvergne-rhone-alpes@agriculture.gouv.fr

Avis de consultation du public relative à l 'élaboration du schéma régional de gestion sylvicole des forêts privées d'Auvergne-Rhône-Alpes

2023-03-27T08:56:24Z

AVIS DE CONSULTATION DU PUBLIC PAR VOIE
ÉLECTRONIQUE RELATIVE A L'ÉLABORATION DU

SCHÉMA RÉGIONAL DE GESTION SYLVICOLE DES

FORÊTS PRIVÉES D'AUVERGNE-RHÔNE-ALPES

Objet de la consultation :

Le SRGS doit être conforme au Code forestier et s'inscrire dans le cadre du Programme Régional de la Forêt et du Bois Auvergne-Rhône-Alpes (2019-2029) approuvé par arrêté ministériel du 28 novembre 2019.

Le SRGS d'Auvergne-Rhône-Alpes et son rapport d'évaluation des incidences sur l'environnement ont fait l'objet d'une évaluation environnementale. La première phase de participation du public a été réalisée sous la forme d'une déclaration d'intention. Le SRGS fait aujourd'hui l'objet de la deuxième phase de participation, la consultation du public par voie électronique en application de l'article L123-19 du code de l'environnement. Le SRGS sera arrêté par le ministre chargé des forêts (ministre de l'Agriculture et de la Souveraineté Alimentaire).

Durée de la consultation :

La consultation du public sur le projet de schéma régional de gestion sylvicole d'Auvergne-Rhône-Alpes est ouverte du mercredi 19 avril 2023 au vendredi 19 mai 2023 inclus.

Modalités de la consultation :

Pendant toute la durée de la participation du public, le dossier pourra être consulté sur le site internet de la direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) à l'adresse suivante : https://draaf.auvergne-rhone-alpes.agriculture.gouv.fr/dossier-de-consultation-du-schema-regional-de-gestion-sylvicole-desforets-a4844.html
( l'adresse sera accessible prochainement)

Le dossier consultable comprend :
rapport de synthèse concertation préalable du public SRGS,
le projet de schéma régional de gestion sylvicole,
le rapport d'évaluation environnementale et son résumé non technique,
avis de l'autorité environnementale,
mémoire de réponse du CRPF à AE,
synthèse de la consultation de la CRFB,
avis du PNR du massif des Bauges,
avis du PNR du Pilat,
avis du PNR Livradois-Forez,
avis de PNR des Baronnies Provençales,
avis du Préfet de région.

Si vous souhaitez participer à la consultation, vous pouvez adresser vos observations ou questions :
• par voie électronique à : consultation.public.srgsaura2023.draaf-auvergne-rhone-alpes@agriculture.gouv.fr
• par voie postale — le cachet de la poste faisant foi — à l'adresse suivante :
Direction Régionale de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt d'Auvergne-Rhône-Alpes
SERFOBE Site de Marmilhat, 16B rue Aimé Rudel , 63 370 LEMPDES
Pendant toute la durée de la participation du public par voie électronique, des précisions et des demandes de renseignements sur les documents pourront être adressées à la DRAAF d'Auvergne-Rhône-Alpes, à l'adresse électronique suivante : consultation.public.srgsaura2023.draaf-auvergne-rhone-alpes@agriculture.gouv.fr

Exposition sur la forêt d'Auvergne-Rhône-Alpes

2021-03-02T13:28:47Z

Suite à l'élaboration du programme régional forêt-bois (PRFB) Auvergne-Rhône-Alpes, la DRAAF a souhaité communiquer sur la forêt d'AuRA et ses enjeux.

Elle a ainsi commandé la réalisation d'une exposition de deux kakémonos géants, en 4 exemplaires. Les visuels correspondants sont téléchargeables ci-dessous :

Panneau1_Forêt-AuRA (pdf - 5.6 Mio)

Panneau2_Forêt-AuRA (pdf - 6.4 Mio)

Cette exposition est destinée à tourner sur les territoires, dans les 12 départements d'Auvergne-Rhône-Alpes. Les professionnels de la forêt, les territoires (PNR, Conseils départementaux, intercommunalités…) ainsi que toute structure souhaitant communiquer sur la forêt régionale peuvent demander à la DRAAF de disposer d'un exemplaire de l'exposition pour une durée à définir ensemble.

Contact : srfobe.draaf-auvergne-rhone-alpes@agriculture.gouv.fr

Les kakémonos font 2 mètres de large par 2,50 mètres de hauteur chacun.
Des visuels (images et gif) sont disponibles pour annoncer l'exposition sur vos sites Internet.

Consultation préalable du public relative à l'élaboration du Schéma Régional de Gestion Sylvicole Auvergne-Rhône-Alpes" 2021

2020-12-10T09:00:00Z

Afin d'assurer l'information et la participation du public, la consultation dans le cadre de la rédaction du nouveau SRGS Auvergne-Rhône-Alpes a été renforcée par une possibilité de concertation préalable.
C'est la modalité « déclaration d'intention » qui a été retenue pour le SRGS.Cette consultation a eu lieu du 10 décembre au 10 février 2021.

Les informations sur le contenu et la procédure d'élaboration du SRGS sont disponibles à l'adresse suivante :
https://auvergnerhonealpes.cnpf.fr/...

La déclaration d'intention est disponible ci-dessous, ainsi que le rapport de synthèse de la consultation.

_V3_SRGS_Lettre_d_intention_2020-11-18_signee_validee_ (pdf - 217.8 kio)

Rapport_de_synthese_concertation_prealable_du_public_SRGS (pdf - 296.9 kio)