Aller au contenu - Aller au menu principal - Aller à la recherche

eq haut page

Aller au contenu Retour à l'accueil
Menu
  • Accueil
  • PRODUCTION & FILIÈRES 

    Plan de résilience crise ukrainienne

    Gel 2021

    • Aides économiques

    Filières agricoles

    • Filières végétales
    • Filières animales
    • Agriculture biologique
    • Aides à l’assistance technique
    • Aide aux projets de filières

    Exploitations

    • Transmission et installation en agriculture
    • Foncier agricole, SAFER
    • Contrôle des structures
    • Modernisation et compétitivité des exploitations agricoles
    • Bilan des aides publiques de l’Etat et de l’Union européenne
    • Projet de Plan stratégique national de la Politique Agricole Commune (PSN PAC)
    • Conseil agricole
    • Agriculteurs en difficulté

    Agroalimentaire

    • Les IAA en Auvergne-Rhône-Alpes
    • Aides spécifiques sur l’environnement
    • Aides publiques à l’investissement ou à l’innovation
    • Aides à l’emploi et à la formation
    • Signes de Qualité et de l’Origine
    • Loi Egalim

    Forêt/Bois/Énergies

    • [Covid] Filière forêt-bois
    • Connaître la filière forêt, bois
    • Gouvernance et Stratégie de la Politique Forestière Régionale
    • Aides à la filière forêt-bois
    • Réglementation forestière
    • Gestion de la forêt
    • Prévention des risques en forêt
    • Energie, chimie verte et bio-économie
    • Qualifications professionnelles

    Développement rural

    • Cadre réglementaire du FEADER
    • Les deux programmes de développement rural dans la région
    • Les mesures financées par l’Etat
    • Convention Massif central
    • Réseau rural

    Agriculture & environnement, agro-écologie

    • Eau et agriculture
    • Agro-écologie, GIEE
    • Pastoralisme et protection des troupeaux
    • Mesures agro-environnementales et climatiques
    • Plantons des haies !
    • Qualité de l’air et agriculture
    • Projets régionaux de l’agriculture durable
    • COREAMR

    Grand Plan d’Investissement - Volet agricole

    Afficher le thème : PRODUCTION & FILIÈRES 

  • ALIMENTATION

    Sécurité sanitaire

    • Alertes sanitaires sur RappelConso
    • Les outils d’inspection en sécurité sanitaire des aliments
    • Abattoirs
    • Réglementation
    • Listes officielles

    Santé et protection des animaux

    • Santé animale
    • Protection animale
    • Pharmacie vétérinaire
    • Vétérinaires sanitaires
    • Contacts et liens utiles

    Qualité et protection des végétaux

    • Organismes nuisibles réglementés
    • Santé des végétaux
    • Circulation des végétaux
    • Taupe - Campagnol
    • Liens utiles
    • Gouvernance sanitaire - CROPSAV
    • Santé des forêts
    • NIMP 15 et emballage bois
    • Collectivités territoriales
    • Produits phytopharmaceutiques
    • Hygiène de la production végétale
    • Bilans des inspections

    Gouvernance sanitaire

    • Reconnaissance OVS et OVVT et délégations– cycle 2020-2024
    • CROPSAV

    Programme national pour l’alimentation

    • Actualités du PNA
    • Politique publique de l’alimentation, PNA et appels à projet
    • Alimentation et territoires - Projets alimentaires territoriaux
    • Pour une restauration collective et commerciale de qualité - EGALIM
    • Une alimentation de qualité pour tous
    • Actions pour les jeunes
    • Réduire le gaspillage alimentaire
    • COVID-19 : Informations utiles - secteur de l’alimentation

    Le plan Ecophyto

    • Le plan national
    • Le plan en région Auvergne-Rhône-Alpes
    • Les actualités du plan
    • Les indicateurs régionaux de ventes, risques et impact
    • L’évolution des pratiques et des systèmes agricoles
    • Bulletin de santé du végétal
    • L’évolution des pratiques pour les Jardins Espaces Végétalisés et Infrastructures (JEVI)
    • Former les utilisateurs professionnels
    • La recherche-innovation-expérimentation
    • Les risques et impacts liés aux produits phytopharmaceutiques
    • Communiquer

    Afficher le thème : ALIMENTATION

  • ENSEIGNEMENT & FORMATION

    Les dossiers de l’enseignement agricole

    • Quoi de neuf ?
    • Calendrier des évènements
    • Cartographies de l’enseignement agricole
    • Enseigner à produire autrement
    • Pédagogie et innovation pédagogique
    • Exploitations et ateliers technologiques des lycées
    • L’agriculture biologique dans l’enseignement agricole
    • Coopération internationale
    • PREA 2017-2021
    • Développement durable
    • Citoyenneté, laïcité
    • Actes de l’autorité académique

    Formation scolaire et apprentissage

    • L’offre de formation
    • Orientation-Affectation
    • Les données chiffrées
    • Conditions d’entrée en formation
    • Bourses de l’enseignement agricole
    • Actions auprès des délégués élèves
    • Témoignages
    • Documents à télécharger - Pour établissements

    Formation continue

    • L’offre de formation continue
    • Validation des acquis de l’expérience (VAE)
    • Témoignages
    • Documents à télécharger - Pour centres de formation continue

    Examens de l’enseignement agricole

    • S’inscrire aux examens
    • Résultats aux examens
    • Foire aux questions
    • Grilles d’évaluation des épreuves terminales

    Certiphyto - Dispositifs capacitaires

    • Dispositif capacitaires : contacts par courriel
    • Insémination équine
    • Certiphyto
    • Animaux de compagnie
    • Chiens au mordant
    • Transport d’animaux
    • Hygiène alimentaire en restauration commerciale

    Afficher le thème : ENSEIGNEMENT & FORMATION

  • DONNÉES

    Actualités

    Recensement agricole 2020

    • Publications
    • Chiffres sur un territoire
    • Outils interactifs
    • Documentation

    Conjoncture

    • Données conjoncturelles
    • Conjoncture mensuelle
    • Bilans annuels conjoncture
    • RNM - Conjoncture hebdomadaire fruits et légumes
    • Plus d’info. - Nous écrire

    Chiffres et analyses

    • Territoire
    • Exploitations et population agricole
    • Productions et filières agricoles
    • Économie agricole
    • Industries agroalimentaires
    • Pratiques agricoles et environnement
    • Forêt, bois, industrie du bois
    • Enseignement agricole
    • Plus d’info. - Nous écrire

    Registre Parcellaire Graphique (RPG)

    • Accés gratuit aux données du RPG
    • Mise à disposition d’une extraction du RPG

    Nos Publications

    • Conjoncture
    • Mémento et Panorama
    • Autres publications Agreste
    • Publications en partenariat
    • Infographies
    • Plus d’info. - Nous écrire

    Plus d’info. - Nous écrire - S’abonner/se désabonner

    Cartes

    • Plus d’information

    Afficher le thème : DONNÉES

  • Votre DRAAF

    Services et implantations

    • Les missions de la DRAAF
    • Les services de la DRAAF

    Contacts et accès

    • Adresses, plans d’accès, contacts de la DRAAF Auvergne-Rhône-Alpes
    • Saisie par voie électronique

    Appels à projets

    Événements

    Espace presse

    Publications

    • Bilan d’activité de la DRAAF
    • Statistique agricole
    • Enseignement agricole
    • Bulletin de santé du végétal
    • Alimentation
    • Écophyto

    Afficher le thème : Votre DRAAF

Dans la rubrique : AIDES AUX FILIERES ET AUX ENTREPRISES
  • France 2030
  • Plan de Relance
Dans la rubrique : PRODUCTION & FILIÈRES 
  • Plan de résilience crise ukrainienne
  • Gel 2021
  • Filières agricoles
  • Exploitations
  • Agroalimentaire
  • Forêt/Bois/Énergies
  • Développement rural
  • Agriculture & environnement, agro-écologie
  • Grand Plan d’Investissement - Volet agricole
Dans la rubrique : ALIMENTATION
  • Sécurité sanitaire
  • Santé et protection des animaux
  • Qualité et protection des végétaux
  • Gouvernance sanitaire
  • Programme national pour l’alimentation
  • Le plan Ecophyto
Dans la rubrique : ENSEIGNEMENT & FORMATION
  • Les dossiers de l’enseignement agricole
  • Formation scolaire et apprentissage
  • Formation continue
  • Examens de l’enseignement agricole
  • Certiphyto - Dispositifs capacitaires
Dans la rubrique : DONNÉES
  • Actualités
  • Conjoncture
  • Chiffres et analyses
  • Registre Parcellaire Graphique (RPG)
  • Nos Publications
  • Plus d’info. - Nous écrire - S’abonner/se désabonner
  • Cartes
Dans la rubrique : Votre DRAAF
  • Services et implantations
  • Contacts et accès
  • Appels à projets
  • Événements
  • Espace presse
  • Publications
Vous êtes ici :
Accueil > PRODUCTION & FILIÈRES  > Agriculture & environnement, agro-écologie > Mesures agro-environnementales et climatiques > Campagnes précédentes > Campagne 2017 > PDR Rhône-Alpes

Arrêté Préfectoral modificatif n°2019-206 du 23 juillet 2019 relatif aux MAEC 2017

publié le 29 juillet 2019 (modifié le 5 août 2019)

Publié au RAA du 02/08/2019

http://www.prefectures-regions.gouv.fr/auvergne-rhone-alpes/content/download/60644/398995/file/2019_8_02_recueil-84-2019-084-recueil-des-actes-administratifs-special.pdf

  • 20190715_APmodificatif_MAEC2017_PDR_RHA_signe (format pdf - 390.4 ko - 29/07/2019)
Haut de page
 

Dans la rubrique : PDR Rhône-Alpes

  • Arrêté préfectoral n°2017-519 du 22 décembre 2017
  • Arrêté régional n°2018/01/00033
  • Arrêté régional complémentaire n°2018/04/00211
  • Arrêté Préfectoral modificatif n°2019-206 du 23 juillet 2019 relatif aux MAEC 2017
  • Arrêté Préfectoral modificatif n°2019-207 du 23 juillet 2019 relatif aux engagements AB 2017
  • Arrêté régional modificatif n°2019.09.00468
Envoyer par courriel Imprimer
Plan du site | Mentions légales | Contacts | Flux RSS | Votre avis
© DRAAF Auvergne-Rhône-Alpes
  • Service Public : site officiel de l'administration - nouvelle fenêtre
  • Légifrance service public de la diffusion du droit - nouvelle fenêtre
  • Plateforme française d'ouverture des données publiques - nouvelle fenêtre
  • Portail du Gouvernement - nouvelle fenêtre
  • Portail officiel de la France - nouvelle fenêtre