Actes de l’autorité académique
Arrêté relatif à la composition de la commission régionale d’appel d’orientation (3e et 2nde GT)
Arrêté du 6 mars 2026
6 mars 2026
Arrêté portant composition de la commission consultative paritaire régionale (CCPR) d’Auvergne-Rhône-Alpes
Arrêté du 16 février 2026
29 avril 2025
Arrêté relatif à la composition du conseil régional des délégués élèves et étudiants de l’enseignement agricole public
Arrêté du 14 novembre 2025
14 novembre 2024
Arrêté relatif à la composition de la commission régionale d’appel disciplinaire
Arrêté du 7 juin 2023
7 juin 2023
Arrêtés concernant le CSA unique régional de l’enseignement agricole et sa formation spécialisée
Arrêté du 26 janvier 2023 (le plus récent)
8 février 2023
Arrêté relatif à la composition de la commission d’appel d’orientation (3e et 2nde GT)
Arrêté du 3 janvier 2023
6 février 2023
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