Boîte à outils "rédiger un marché public de denrées alimentaires fruits et légumes frais"
MARCHÉ PUBLIC DE DENRÉES ALIMENTAIRES [ FRUITS ET LÉGUMES FRAIS ] Faciliter les circuits courts et la prise en compte des enjeux de développement durable
La boite à outils est composée d’éléments rédactionnels de documents de consultations d’entreprises [DCE] :
- Règlement de consultation [RC]
- Cahier des clauses administratives particulières [CCAP]
- Cahier des clauses techniques particulières [CCTP]
et d’outils complémentaires :
- Un modèle de cadre de mémoire technique [annexe 1]
