Modèles régionaux notices MAEC
Vous trouverez ci-après les modèles régionalisés des notices MAEC.
ATTENTION : dans toutes les notices, dans le paragraphe 4. Critères d’entrée, veuillez remplacer :
- pour les mesures système : "Avoir au moins une parcelle dans le PAEC" par : "avoir au moins une parcelle dans le périmètre d’intervention AR_TTTT", et
- pour les mesures localisées : "Pour chaque parcelle, avoir au moins une partie de la surface présente dans le PAEC" par "Pour chaque parcelle, avoir au moins une partie de la surface présente dans le périmètre d’intervention AR_TTTT"