• Accéder au contenu
  • Accéder au menu
  • Accéder à la recherche
  • Accéder au footer

Préfet
de la région
Auvergne-
Rhône-Alpes

DRAAF Auvergne-Rhône-Alpes

Direction régionale de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt

  • Contact
    • France 2030
    • Planification écologique
    • Plan de résilience crise ukrainienne
    • Souveraineté Alimentaire
    • Filières agricoles
    • Exploitations
    • Agroalimentaire
    • Forêt/Bois/Énergies
    • Développement rural
    • Agriculture & environnement, agroécologie
    • Le plan Ecophyto
    • Sécurité sanitaire
    • Santé et protection des animaux
    • Qualité et protection des végétaux
    • Gouvernance sanitaire
    • Programme national pour l’alimentation
    • Valorisation du patrimoine alimentaire et gastronomie
    • Le plan Ecophyto
    • L’Enseignement Agricole - vers les métiers du vivant
    • Les dossiers de l’enseignement agricole
    • Formation scolaire et apprentissage
    • Formation continue - VAE
    • Mission Inter-Régionale des Examens Sud-Est (MIREX)
    • Certiphyto - Dispositifs capacitaires
    • Recensement agricole 2020
    • Conjoncture
    • Chiffres et analyses
    • Cartothèque
    • Nos Publications
    • Registre Parcellaire Graphique (RPG)
    • Plus d’info. - Nous écrire - S’abonner/se désabonner
    • Services et implantations
    • Contacts et accès
    • APPELS A PROJETS
    • Événements
    • Espace presse
    • Publications

Appel à candidature "Le défi agri-culinaire" 2ème édition, jusqu’au 5 juin Lien de consultation

  1. Accueil
  2. Alimentation
  3. Qualité et protection des végétaux
  4. Organismes nuisibles réglementés
  5. Xylella fastidiosa
  6. RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2024/2507 DE LA (…)

RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2024/2507 DE LA COMMISSION du 26 septembre 2024

Publié le 22/10/2024

Evolution des réglements d’exécution (UE) 2020/1201 et (UE) 2020/1770

Téléchargement

  • ue 2024 2507 (pdf - 704.9 kio)


Partager la page

  • Partager sur Facebook
  • Partager sur X (anciennement Twitter)
  • Partager sur LinkedIn
  • Partager par email

S'abonner

Sur le même sujet

Détail des mesures contre l’introduction de Xylella fastidiosa - réalisation des autocontrôles

Le règlement d’exécution (UE) 2020/1201 de la Commission du 14 août 2020 définit des mesures pour limiter l'introduction et la propagation de (…)

12 septembre 2022

Réunion publique de Vallon Pont d’Arc - 6 juin 2018

Les documents présentés lors de cette réunion publique d'information.

20 juin 2018

Ce que nous savons de Xylella fastidiosa

Description de la maladie, ses vecteurs et ses symptômes. Liste des plantes hôtes. Informations sur la situation sanitaire en France. Dispositions (…)

14 novembre 2017

Préfet
de la région
Auvergne-
Rhône-Alpes

  • info.gouv.fr
  • service-public.gouv.fr
  • legifrance.gouv.fr
  • data.gouv.fr
  • Plan du site
  • Mentions légales
  • Accessibilité : partiellement conforme
  • Contacts
  • Flux RSS

Paramètres d’affichage

Choisissez un thème pour personnaliser l’apparence du site.

Sauf mention contraire, tous les contenus de ce site sont sous licence etalab-2.0